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Transports Canada
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Recherche
Arrêté en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 21-07) Mandat de vaccination pour les employés
1
Arrêté en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 21-08) Mandat de vaccination pour les passagers
1
Arrêté n. 14 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Règlement sur les renseignements relatifs au transport - Partie II - Transporteurs ferroviaires - Article 12.6
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 novembre 2021
1
« Contribution » au document de vision de Transports Canada sur la commande des trains améliorée (CTA) – 21 octobre 2019
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Arrêté en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 21-09) Mandat de vaccination pour les passagers – Phase 2
1
Arrêté en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 21-07.1) Mandat de vaccination pour les employés
1
Arrêté n. 15 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Résumé de recherche – Modélisation du transfert de chaleur, de la réaction du chargement et de la décompression des wagons-citernes de pétrole brut lors d’un incendie
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Sujets
Transport routier
182
(-) Transport ferroviaire
Règles
39
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
22
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
12
Publications
7
Lignes directrices
5
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Sécurité ferroviaire
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Normes
1
Aviation
60
Services généraux
52
Transport maritime
27
Marchandises dangereuses
26
Base de données d’identification des clients (BDIC)
10
(-) Publications
Recherche sur le pétrole brut
3
Recherche sur les petits contenants et les grands récipients pour vrac
1
Recherche sur les wagons-citernes
1
Recherche sur le transport des batteries au lithium
1
Avis de sécurité
2
Bulletin de nouvelles
2
Contenants
1
Initiatives
23
(-) Publications
Programmes
10
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Centre d’innovation
1
Examens législatifs
1
Date
2024
4
(-) 2023
2022
71
(-) 2021
2020
44
(-) 2019
2018
17
2017
7
2016
9
2015
31
2014
20
2013
20
2012
11
2011
1
2010
1
2009
5
Catégorie
Ferroviaire
101
Routier
10
TMD
3
Maritime
1
Type de contenu
(-) Publication
Page
40
Sujet
3
Type
Type
Ordre ministériel
22
Ligne directrice
13
Exemption
12
Règles
8
Recherche
5
Statistiques et données
5
Bulletin
3
Bulletin de nouvelles
3
Rapport
2
Avis de sécurité
1
Avis public
1
Étude
1
Norme
1