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Transports Canada
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Publications : Passer la commande
1
Liste des zones désignées de renouvellement d’eau de ballast et d’eaux douces au Canada - TP 13617F (2021)
1
Publications
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Norme pour les écoles de navigation de plaisance
1
TP 14909F – Normes d’intervention environnementale
1
TP 15385 – Rapport d’examen TERMPOL visant le projet Kitimat LNG
1
Sensibilisation à la sûreté des petites embarcations de plaisance - TP 15016
1
Chapitre 2 - Vérifiez votre bâtiment
1
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Sujets
Transport routier
160
Transport ferroviaire
82
Règles
33
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Publications
6
Lignes directrices
5
Passages à niveau
3
(-) Sécurité ferroviaire
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Normes
1
Aviation
52
Initiatives
23
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
9
Inspection et certification des bâtiments
7
Marchandises dangereuses
10
Publications
9
Programmes
6
(-) Services généraux
Lois et règlements
2
Transparence
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Examens législatifs
1
Date
2024
17
2023
63
2022
7
(-) 2021
2020
4
(-) 2019
2018
22
2017
41
2016
48
2015
26
2014
26
2013
22
2012
24
2011
47
2010
214
Catégorie
Maritime
14
Corporate
3
Ferroviaire
3
Routier
2
Type de contenu
Page
397
(-) Publication
Service
1
Sujet
1
Type
Type
Exemption
2
Rapport
2
Ligne directrice
1
Norme
1