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Transports Canada
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Affichage de 21 à 30 sur 131 des éléments.
Recherche
Normes et pratiques recommandées pour les aérodromes - TP 312
1
Guide de test en vol - Qualification multimoteur - Avion - TP 219F
1
Guide de formation au contrôle d’exploitation à l’intention des inspecteurs de Transports Canada - TP 14626
1
Guide de test en vol - Qualification de vol aux instruments groupes 1, 2 et 3 - Avion - TP 9939F
1
Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - TP 9155
1
Guide sur les passages à niveau
1
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 20-03)
1
Guide servant à déterminer les lignes de visibilité minimales aux passages à niveau
1
Règlement sur la réflectorisation du matériel ferroviaire
1
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 20-02)
1
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Règles
36
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
35
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
13
Passages à niveau
10
Publications
4
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Sécurité ferroviaire
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Transport routier
56
Publications
25
Statistiques et données
14
Research and testing
11
Sécurité des véhicules automobiles
7
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
6
Commercial vehicles
4
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Sécurité des autobus scolaires
2
(-) Conduire en toute sécurité
Defects and recalls
1
Dispositifs de consignation électronique
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
Services généraux
53
Initiatives
33
Marchandises dangereuses
28
(-) Aviation
Publications
22
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Publications
24
Transport maritime
20
Programmes
9
Examens législatifs
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Centre d’innovation
1
Date
2024
5
(-) 2023
2022
63
(-) 2021
(-) 2020
2019
68
2018
63
2017
36
2016
45
2015
50
2014
41
2013
47
2012
82
2011
81
2010
1063
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
102
Aviation
25
Routier
2
Type de contenu
Page
623
(-) Publication
Sujet
19
Service
17
Type
Type
Ordre ministériel
35
Exemption
13
Règles
7
Ligne directrice
5
Avis public
4
Bulletin de nouvelles
3
Étude
2
Avis de sécurité
1
Rapport
1