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Transports Canada
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Manuel d’agrément des exploitants aériens étrangers - TP 11524
1
7.3 Pratiques de manoeuvre des portes/Issues/Hublots de secours - Pour chaque type d'aéronef
1
Manuel de procédures d'agrément des exploitants aériens étrangers (ALé) - TP 13001
1
Un ciel à partager : Guide à l'intention des gestionnaires de la faune - TP 13549
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Processus d'élaboration des instructions de maintenance - TP 13850
1
Trousse d'hiver de la Sécurité du système - TP 14181
1
Manuel de contrôle de la maintenance (MCM) de l'exploitant aérien - TP 14427
1
Normes et pratiques recommandées pour les aérodromes - TP 312
1
Guide de test en vol - Qualification multimoteur - Avion - TP 219F
1
Guide de formation au contrôle d’exploitation à l’intention des inspecteurs de Transports Canada - TP 14626
1
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19
(-) Publications
Bulletins de gestion de la faune dans les aéroports - TP 8240
2
Norme de formation des agents de bord - TP 12296
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Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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48
2012
71
2011
80
2010
1063
Catégorie
Routier
26
Aviation
16
Corporate
3
Type de contenu
Page
288
(-) Publication
Type
Type
Statistiques et données
11
Exemption
4
Rapport
4
Avis de sécurité
2
Corporate report
2
Ligne directrice
1