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Transports Canada
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Affichage de 51 à 60 sur 65 des éléments.
Recherche
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 juin 2021
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 juilliet 2021
1
Lignes directrices pour les essais des systèmes de conduite automatisés au Canada
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 août 2021
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 septembre 2021
1
Décision provisoire — 2000007 ONT. INC., faisant affaire sous le nom Inkas
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 octobre 2021
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Étude de faisabilité de Transports Canada relative aux EDRVL d’autobus commerciaux (dossier no T8080-160062), livrable no 7
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile
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Sujets
Transport ferroviaire
84
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
34
Règles
30
(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Publications
3
Sécurité ferroviaire
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Passages à niveau
1
(-) Transport routier
Publications
23
Research and testing
10
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Sécurité des véhicules automobiles
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Sécurité des autobus scolaires
2
Statistiques et données
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
Initiatives
33
Publications
22
(-) Aviation
Publications
14
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Marchandises dangereuses
12
Transport maritime
9
Services généraux
6
Programmes
5
Examens législatifs
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
10
2023
30
2022
15
(-) 2021
(-) 2020
2019
192
2018
50
2017
41
2016
41
2015
28
2014
25
2013
79
2012
77
2011
80
2010
1063
Catégorie
Routier
35
Aviation
17
Ferroviaire
12
Type de contenu
Page
536
(-) Publication
Sujet
14
Service
5
Type
Type
Exemption
17
Statistiques et données
10
Avis public
5
Rapport
5
Avis de sécurité
3
Ligne directrice
2
Avis aux consommateurs
1