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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 115 des éléments.
Recherche
Acceptation d’un régime de réglementation de rechange pour l’inspection, la construction et le matériel de sécurité
1
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 20-03)
1
Guide servant à déterminer les lignes de visibilité minimales aux passages à niveau
1
Règlement sur la réflectorisation du matériel ferroviaire
1
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 20-02)
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Exemption temporaire à l’alinéa 4.1c) du Règlement médical pour les postes essentiels à la sécurité ferroviaire
1
Exigences relatives aux essais de pression pneumatique
1
Examen de la structure pour citernes routières TC 423
1
Arrêté pris en vertu de l'article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO-07)
1
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
34
Règles
30
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
13
Publications
3
Sécurité ferroviaire
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Passages à niveau
1
Transport routier
35
Publications
23
(-) Research and testing
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Sécurité des véhicules automobiles
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Sécurité des autobus scolaires
2
Statistiques et données
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
Initiatives
33
Publications
22
Aviation
17
(-) Marchandises dangereuses
Publications
7
Avis de sécurité
3
Contenants
3
Bulletin de nouvelles
1
(-) Transport maritime
Inspection et certification des bâtiments
7
Sécurité maritime
2
Services généraux
6
Programmes
5
Examens législatifs
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
21
2023
49
2022
77
(-) 2021
(-) 2020
2019
35
2018
38
2017
55
2016
59
2015
58
2014
47
2013
47
2012
38
2011
48
2010
215
2009
8
2006
1
2005
1
Catégorie
Ferroviaire
82
Routier
11
TMD
10
Maritime
7
Type de contenu
Page
176
(-) Publication
Sujet
3
Service
2
Type
Type
Ordre ministériel
34
Exemption
13
Statistiques et données
10
Règles
5
Bulletin
4
Avis de sécurité
3
Ligne directrice
3
Recherche
3
Étude
2
Rapport
2
Bulletin de nouvelles
1