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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 108 des éléments.
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Lignes directrices relatives à l’évaluation des sauts-de-mouton
1
Publications aériennes résumés
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2005
1
Étude sur les observation liées à l'utilisation du téléphone cellulaire par les conducteurs de véhicules légers en 2006 et 2007
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2009
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2007
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2008
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2010
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2004
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2006
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
34
Règles
30
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
13
Publications
3
Sécurité ferroviaire
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Passages à niveau
1
Transport routier
35
Publications
23
(-) Research and testing
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Sécurité des véhicules automobiles
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Sécurité des autobus scolaires
2
Statistiques et données
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
Initiatives
33
Publications
22
Aviation
17
(-) Publications
Bulletins de gestion de la faune dans les aéroports - TP 8240
2
Norme de formation des agents de bord - TP 12296
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Marchandises dangereuses
12
Transport maritime
9
Services généraux
6
Programmes
5
Examens législatifs
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
3
2023
30
2022
64
(-) 2021
(-) 2020
2019
69
2018
64
2017
39
2016
45
2015
50
2014
40
2013
47
2012
82
2011
80
2010
1062
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
82
Aviation
14
Routier
11
Type de contenu
(-) Publication
Page
49
Sujet
3
Type
Type
Ordre ministériel
34
Exemption
13
Statistiques et données
10
Règles
5
Ligne directrice
3
Étude
2
Rapport
1