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Transports Canada
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Statistiques sur le coût social des collisions au Canada, 2012
1
Statistiques sur le coût social des collisions au Canada, 2011
1
Plan d’action du Canada pour un transport routier propre
1
Sièges d’auto pour bébé et bases de siège d’auto Maxi-Cosi Coral XP et Maxi-Cosi Mico XP Max – Le dispositif universel d’ancrage (DUA) peut être défaillant et entraîner le détachement du siège
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2021
1
Document sur les DCE pour les transporteurs routiers et les conducteurs
1
Périmée - Exemption ciblée pour le transport de fournitures essentielles pour soutenir l’intervention d’urgence dans le cadre des feux de forêt en Nouvelle-Écosse
1
Exemption autorisant une dispense des exigences établies par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Demander un nouveau permis ou gérer un permis existant
1
Avez-vous besoin d’un permis d’embarcation de plaisance?
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Sujets
Transport ferroviaire
142
Services généraux
55
(-) Transport routier
Statistiques et données
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Publications
11
Sécurité des véhicules automobiles
9
Commercial vehicles
7
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
7
Research and testing
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
3
Technologies novatrices
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Conduire en toute sécurité
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Defects and recalls
1
Dispositifs de consignation électronique
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Exigences pour véhicules utilitaires
1
Initiatives
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Marchandises dangereuses
36
(-) Transport maritime
Inspection et certification des bâtiments
13
Permis et immatriculation des bâtiments
5
Sécurité maritime
2
Aviation
16
Publications
10
Programmes
9
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
Centre d’innovation
1
Date
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20
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2013
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2012
30
2011
46
2010
214
Catégorie
Routier
47
Maritime
19
Type de contenu
Page
190
(-) Publication
Sujet
2
Type
Type
Exemption
13
Avis public
5
Ligne directrice
4
Rapport
4
Statistiques et données
4
Avis aux consommateurs
2
Avis de sécurité
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Polycopié
1