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Transports Canada
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Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2021
1
Principales statistiques sur le volume et le trafic
1
Principales statistiques sur le volume et le trafic
1
Principales statistiques sur le volume et le trafic
1
Principales statistiques sur le volume et le trafic
1
Document sur les DCE pour les transporteurs routiers et les conducteurs
1
Périmée - Exemption ciblée pour le transport de fournitures essentielles pour soutenir l’intervention d’urgence dans le cadre des feux de forêt en Nouvelle-Écosse
1
Exemption autorisant une dispense des exigences établies par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Avis de décision – 2000007 ONT. INC., faisant affaire sous le nom Inkas
1
Les Transports au Canada 2023
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Sujets
Transport ferroviaire
142
(-) Services généraux
Transparence
45
Lois et règlements
10
(-) Transport routier
Statistiques et données
15
Publications
11
Sécurité des véhicules automobiles
9
Commercial vehicles
7
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
6
Research and testing
4
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
3
Technologies novatrices
3
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Dispositifs de consignation électronique
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Initiatives
40
Marchandises dangereuses
36
Transport maritime
21
Aviation
16
Publications
10
Programmes
9
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
Centre d’innovation
1
Date
2024
5
(-) 2023
(-) 2022
(-) 2021
2020
22
2019
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2018
4
2017
7
2016
2
2015
6
2014
4
2013
43
2012
6
2011
1
Catégorie
Routier
46
Corporate
3
Type de contenu
Page
378
(-) Publication
Sujet
2
Type
Type
Exemption
13
Avis public
4
Statistiques et données
4
Annual report
3
Ligne directrice
3
Rapport
3
Avis aux consommateurs
2
Avis de sécurité
2
Corporate report
1
Polycopié
1