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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 148 des éléments.
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Établissement reconnus et cours de formation approuvés – TP 10655F
1
Publication de Transports (TPs) relatives à la Sécurité maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Guide de la certification pour des Fournisseurs de service de recrutement et de placement des gens de mer - TP 15238 F
1
Volet II – Procédure – Processus d’exemption du programme de délégation des inspections obligatoires
1
Règlement médical pour les postes essentiels à la sécurité ferroviaire
1
Guide servant à déterminer les lignes de visibilité minimales aux passages à niveau
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Mesures, mises à jour et lignes directrices pour le transport ferroviaire liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
Le rapport d’examen TERMPOL sur le Projet Goldboro GNL - TP 15412F
1
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Règles
66
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
32
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
4
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Sécurité ferroviaire
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Initiatives
40
(-) Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
Transport routier
28
(-) Transport maritime
Inspection et certification des bâtiments
14
Sécurité maritime
4
Pollution marine et intervention environnementale
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Marchandises dangereuses
23
Aviation
10
Services généraux
10
Publications
9
Programmes
5
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
Date
(-) 2024
2023
32
(-) 2022
(-) 2021
2020
23
2019
28
2018
36
2017
43
2016
54
2015
53
2014
45
2013
29
2012
35
2011
47
2010
214
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
115
Maritime
22
Type de contenu
Page
162
(-) Publication
Type
Type
Ordre ministériel
32
Exemption
14
Règles
8
Bulletin de nouvelles
4
Avis public
2
Étude
2
Ligne directrice
2
Rapport
2
Guide
1