Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques

Détails : Système de gestion de la Sécurité maritime (Manuel en ligne) – Politiques

Numéro : TP 13585 F

Assurance de la qualité

Conformité & application et appels

Contrôle des navires par l'état du port

Délégations

Délivrance des brevets et des certificats des gens de mer

Élaboration de la réglementation

Embarcations de plaisance

Fonction d'inspection et/ou d'immatriculation et de documentation des navires

Formation

Homologation de produits

Intervention environnementale

Petits bâtiments

Prestation de service et frais

Programme national de compétence des conducteurs d'embarcations de plaisance

Protocole d'entente / Entente de Principe

Sûreté de navigation et communications par radio

Transport sécuritaire des marchandises