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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 56 des éléments.
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Processus d'élaboration des instructions de maintenance - TP 13850
1
Manuel du régulateur vérificateur agréé - TP 14114
1
Guide de test en vol - Qualification multimoteur - Avion - TP 219F
1
Guide de formation au contrôle d’exploitation à l’intention des inspecteurs de Transports Canada - TP 14626
1
Spécimen d'examen, Licence de pilote de planeur - TP 877
1
Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - TP 9155
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Mesures, mises à jour et lignes directrices pour le transport ferroviaire liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
Arrêté n. 10 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
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Sujets
Transport ferroviaire
121
Règles
65
(-) Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
32
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
4
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Sécurité ferroviaire
2
Initiatives
40
(-) Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
Transport routier
25
Marchandises dangereuses
20
Transport maritime
10
(-) Aviation
Publications
8
Publications
8
Services généraux
8
Programmes
5
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
Date
2024
2
2023
9
(-) 2022
(-) 2021
2020
31
2019
52
2018
48
2017
34
2016
43
2015
25
2014
21
2013
38
2012
71
2011
80
2010
1063
Catégorie
Ferroviaire
47
Aviation
7
Type de contenu
Page
228
(-) Publication
Sujet
5
Service
2
Type
Type
Ordre ministériel
32
Exemption
14
Guide
1
Norme
1