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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 50 des éléments.
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Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Mesures, mises à jour et lignes directrices pour le transport ferroviaire liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
Le rapport d’examen TERMPOL sur le Projet Goldboro GNL - TP 15412F
… navigation par alignements doit être prévue pour aider un
manutentionnaire
de navires à suivre une voie centrale à …
0.069
Arrêté n. 10 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Arrêté n. 11 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Demander une inspection de suivi pour les bâtiments étrangers afin d’annuler une ordonnance de détention ou de signaler la rectification d’une lacune constatée dans le cadre du programme du contrôle de navire par l’État du port
1
Dans quels cas cette inspection est-elle nécessaire?
1
Comment présenter une demande?
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Sujets
Transport ferroviaire
121
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
40
Transport routier
25
Marchandises dangereuses
20
(-) Transport maritime
Inspection et certification des bâtiments
9
Sécurité maritime
1
Aviation
8
Publications
8
Services généraux
8
Programmes
5
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
Date
2024
13
2023
11
(-) 2022
(-) 2021
2020
11
2019
8
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19
2017
41
2016
48
2015
25
2014
26
2013
21
2012
24
2011
46
2010
214
Catégorie
Ferroviaire
39
Maritime
8
Type de contenu
Page
98
(-) Publication
Service
1
Type
Type
Ordre ministériel
24
Exemption
14
Guide
1
Rapport
1