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Transports Canada
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Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Partager la route en toute sécurité
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Mesures, mises à jour et lignes directrices pour le transport ferroviaire liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
Arrêté n. 10 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Arrêté n. 11 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Title : Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
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Sujets
Transport ferroviaire
121
Règles
65
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
32
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
(-) Publications
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Sécurité ferroviaire
2
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
40
Transport routier
25
Marchandises dangereuses
20
Transport maritime
10
Aviation
8
(-) Publications
Services généraux
8
Programmes
5
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
Date
2024
1
2023
3
(-) 2022
(-) 2021
2020
29
2019
9
2018
1
2017
4
2016
2
2015
1
2014
3
2013
13
Catégorie
Ferroviaire
42
Routier
8
Type de contenu
(-) Publication
Page
28
Type
Type
Ordre ministériel
24
Exemption
15
Statistiques et données
3
Étude
2
Ligne directrice
2
Rapport
2
Avis de sécurité
1
Guide
1