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Transports Canada
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Affichage de 51 à 60 sur 81 des éléments.
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Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2021
1
Principales statistiques sur le volume et le trafic
1
Principales statistiques sur le volume et le trafic
1
Principales statistiques sur le volume et le trafic
1
Principales statistiques sur le volume et le trafic
1
Document sur les DCE pour les transporteurs routiers et les conducteurs
1
Périmée - Exemption ciblée pour le transport de fournitures essentielles pour soutenir l’intervention d’urgence dans le cadre des feux de forêt en Nouvelle-Écosse
1
Exemption autorisant une dispense des exigences établies par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Avis de décision – 2000007 ONT. INC., faisant affaire sous le nom Inkas
1
Les Transports au Canada 2023
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Sujets
Transport ferroviaire
83
(-) Services généraux
Transparence
44
Lois et règlements
6
(-) Transport routier
Statistiques et données
14
Publications
7
Sécurité des véhicules automobiles
7
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
6
Commercial vehicles
4
Research and testing
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Dispositifs de consignation électronique
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
Initiatives
23
Marchandises dangereuses
21
Transport maritime
19
Aviation
12
Programmes
9
Publications
6
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Centre d’innovation
1
Date
2024
5
(-) 2023
2022
10
(-) 2021
2020
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2017
7
2016
2
2015
6
2014
4
2013
43
2012
6
2011
1
Catégorie
Routier
37
Corporate
2
Type de contenu
Page
308
(-) Publication
Sujet
3
Type
Type
Exemption
8
Avis public
4
Annual report
3
Ligne directrice
3
Statistiques et données
3
Avis aux consommateurs
2
Avis de sécurité
2
Polycopié
1
Rapport
1