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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 84 des éléments.
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Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Partager la route en toute sécurité
1
Guide d'information de remorques
1
Introduction
1
Règlement médical pour les postes essentiels à la sécurité ferroviaire
1
Guide servant à déterminer les lignes de visibilité minimales aux passages à niveau
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Arrêté n. 10 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Règles
30
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Publications
2
Sécurité ferroviaire
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
23
Transport maritime
23
(-) Transport routier
Publications
6
Sécurité des véhicules automobiles
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Research and testing
3
Statistiques et données
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Commercial vehicles
1
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
Marchandises dangereuses
8
Aviation
6
Programmes
5
Publications
5
(-) Services généraux
Lois et règlements
4
Transparence
1
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Date
(-) 2024
2023
90
2022
71
(-) 2021
2020
44
2019
166
2018
21
2017
9
2016
8
2015
34
2014
23
2013
52
2012
17
2011
2
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
62
Routier
18
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
287
(-) Publication
Sujet
1
Type
Type
Exemption
18
Ordre ministériel
17
Ligne directrice
4
Règles
4
Statistiques et données
3
Avis de sécurité
2
Avis public
2
Rapport
2
Avis aux consommateurs
1
Étude
1
Interim Order
1