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Transports Canada
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Affichage de 1 à 8 sur 8 des éléments.
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Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Guide servant à déterminer les lignes de visibilité minimales aux passages à niveau
1
Arrêté d'urgence de 2021 visant la protection des baleines noires de l'Atlantique Nord (Eubalaena glacialis) dans le golfe du Saint-Laurent
1
Les Transports au Canada 2020 - un survol
1
« Contribution » au document de vision de Transports Canada sur la commande des trains améliorée (CTA) – 21 octobre 2019
1
Industrie cinématographique — Exemption de l’obligation de remplir un rapport d’activités électronique en vertu du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Sujets
Transport ferroviaire
63
Règles
30
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Publications
2
(-) Sécurité ferroviaire
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Initiatives
23
Transport maritime
23
Transport routier
19
Aviation
6
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
5
Programmes
5
Publications
5
(-) Services généraux
Lois et règlements
4
Transparence
1
Publications
4
Avis de sécurité
2
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
2
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Bulletin de nouvelles
1
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
Date
(-) 2024
2023
52
2022
6
(-) 2021
2020
3
2019
3
2018
3
2015
1
2013
2
2011
1
Catégorie
Routier
3
Ferroviaire
2
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
203
(-) Publication
Type
Type
Exemption
4
Interim Order
1
Ligne directrice
1
Rapport
1