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Processus d'élaboration des instructions de maintenance - TP 13850
1
Guide de test en vol - Qualification multimoteur - Avion - TP 219F
1
Guide de formation au contrôle d’exploitation à l’intention des inspecteurs de Transports Canada - TP 14626
1
Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - TP 9155
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Le rapport d’examen TERMPOL sur le Projet Goldboro GNL - TP 15412F
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Sujets
Transport ferroviaire
62
Initiatives
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Transport routier
16
Transport maritime
8
Inspection et certification des bâtiments
7
(-) Marchandises et interface navire-port
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
2
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
1
Inspection des navires commerciaux étrangers
3
(-) Sécurité maritime
Publications relatives à la Sécurité maritime
1
Marchandises dangereuses
5
Programmes
5
(-) Aviation
Publications
4
Publications
4
Services généraux
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(-) Lois et règlements
Liste des règlements
2
Transparence
1
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Date
2024
11
2023
17
2022
10
(-) 2021
2020
14
2019
56
2018
66
2017
74
2016
86
2015
47
2014
46
2013
58
2012
95
2011
126
2010
1277
Catégorie
Maritime
5
Aviation
4
Routier
2
Type de contenu
Page
215
(-) Publication
Sujet
5
Service
1
Type
Type
Exemption
2
Interim Order
1
Rapport
1