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Transports Canada
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Sécurité routière au Canada
1
Décision provisoire – Fiat 500 et 500c (2012-2014) avec transmission automatique – vidéo
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Exemption autorisant une solution de rechange aux cycles de conduite établis par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Enquête nationale canadienne 2010 sur l’utilisation des dispositifs de retenue d’enfant
1
Résultats des essais de pneus d’hiver sur des véhicules multifonctionnels
1
Rapport final du Groupe de travail sur le contrôle des trains
1
Rapport final Groupe de travail du Conseil consultatif sur la sécurité ferroviaire sur les enregistreurs de conversations et les enregistreurs vidéo à bord des locomotives
1
Guide du demandeur en tant qu'installation de requalification des bouteilles à gaz par réépreuve hydrostatique et inspection visuelle
1
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Sujets
Transport routier
35
Marchandises dangereuses
19
Transport ferroviaire
19
Initiatives
16
Services généraux
14
Publications
11
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
Programmes
1
Transport maritime
1
Date
2024
5
2023
13
2022
16
2021
20
2020
5
2019
4
2018
2
2017
2
2014
2
2013
2
2009
1
Catégorie
Routier
33
TMD
19
Ferroviaire
18
Maritime
4
Type de contenu
(-) Publication
Type
Type
Alerte de sécurité
79
Ordre ministériel
62
Avis aux consommateurs
54
Ligne directrice
33
Bulletin de nouvelles
32
(-) Exemption
Avis public
24
(-) Rapport
Règles
23
(-) Guide
Statistiques et données
17
Avis de sécurité
16
Bulletin
14
Norme
12
Recherche
10
Étude
6
Corporate report
5
Information du programme
5
(-) Vidéo
Annual report
4
(-) Interim Order
Fiche de renseignements
2
Liste de vérification
2
Politique
2
Abstract
1
Briefing binder
1
Departmental Plan
1
Infographic
1
Polycopié
1
Protocole d’entente
1
Research and testing
1