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Transports Canada
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Enquête nationale canadienne 2010 sur l’utilisation des dispositifs de retenue d’enfant
1
La Loi sur le renforcement de la sécurité automobile pour les Canadiens - Infographique
1
Section 5 - Échange des communications entre le groupe marine de Transports Canada et la garde côtière canadienne
1
Réponse de la Sécurité maritime aux recommandations sur les petits bâtiments à passagers et les remorqueurs
1
Section 4 - Extraits de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada
1
Rapport sur la Campagne d’Inspection Concentree de 2013 sur la Securite Structurale des Vraquiers des Grands Lacs - TP 15267
1
Normes sur les organisms d'intervention - TP 12401
1
Étude comparative des règlements canadiens et américains sur les petits bâtiments à passagers et les remorqueurs - sommaires et réponse de la Sécurité maritime
1
Guide de conformité pour les bâtiments à propulsion humaine autres que les embarcations de plaisance - TP 15204F
1
Section 7 - Guide des mesures de sécurité prévues pour les bâtiments entrants/sortants ayant une défaillance
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Sujets
Aviation
1494
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
474
Inspection et certification des bâtiments
24
Permis et immatriculation des bâtiments
6
Pollution marine et intervention environnementale
5
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Transport ferroviaire
343
Transport routier
299
Services généraux
243
Marchandises dangereuses
108
(-) Publications
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
51
Programmes
12
Examens législatifs
4
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
Campagnes
1
Centre d’innovation
1
Marine
1
Date
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23
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29
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2018
20
2017
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50
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26
2014
27
2013
31
2012
24
2011
46
2010
214
Catégorie
Maritime
515
Routier
56
Ferroviaire
49
Corporate
1
Type de contenu
Page
1384
(-) Publication
Service
31
Sujet
4
Type
Type
Ordre ministériel
33
Statistiques et données
17
Exemption
16
Rapport
11
Ligne directrice
10
Avis de sécurité
6
Étude
3
Norme
3
Avis public
2
Fiche de renseignements
2
Guide
1
Infographic
1
Politique
1