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Transports Canada
Recherche
Affichage de 31 à 40 sur 973 des éléments.
Recherche
Directive sur la délivrance d'exemptions des exigences réglementaires en vertu de la Loi sur les transports routiers
1
Règles concernant le conducteur et le véhicule
1
Ensembles de retenue pour jeunes enfants dans les autobus scolaires au Canada
1
Publications de recherche
1
Responsabilités du gouvernement fédéral et des gouvernements provinciaux/territoriaux
1
Le contrôle électronique de la stabilité
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2005
1
Programme de surveillance de la sécurité des véhicules automobiles
1
Considérations techniques: Réponses des associations des fabricants de camions et de moteurs à un questionnaire sur l'utilisation de limiteurs de vitesse sur les camions lourds
1
Camions, autobus, véhicules à usages multiples : Exigences fédérales pour l'emplacement du système d'éclairage
1
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Sujets
Aviation
1494
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
474
Inspection et certification des bâtiments
24
Permis et immatriculation des bâtiments
6
Pollution marine et intervention environnementale
5
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Transport ferroviaire
343
(-) Règles
2022-2023
51
2021-2022
37
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
26
2011-2012
10
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
6
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des voitures voyageurs
5
Règlement concernant l'inspection et la sécurité des wagons de marchandises
4
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des freins sur les trains de marchandises et de voyageurs
4
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
62
Lignes directrices
39
Sécurité ferroviaire
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
15
Normes
14
Passages à niveau
14
Publications
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
9
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
5
Politiques
1
(-) Transport routier
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
143
Publications
74
Sécurité des véhicules automobiles
46
Statistiques et données
20
Research and testing
19
Commercial vehicles
12
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
8
Sécurité des autobus scolaires
7
Technologies novatrices
4
Child restraints
3
Conduire en toute sécurité
3
Defects and recalls
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
3
Dispositifs de consignation électronique
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Services généraux
242
Marchandises dangereuses
108
Publications
57
Initiatives
51
Programmes
12
Examens législatifs
4
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
Campagnes
1
Centre d’innovation
1
Marine
1
Date
2024
22
2023
38
2022
47
2021
53
2020
21
2019
156
2018
31
2017
50
2016
52
2015
54
2014
35
2013
63
2012
36
2011
46
2010
214
Catégorie
Maritime
514
Routier
295
Ferroviaire
145
Type de contenu
Page
1517
(-) Publication
Service
36
Sujet
12
Type
Type
Alerte de sécurité
73
Avis aux consommateurs
54
Règles
21
Rapport
18
Statistiques et données
17
Exemption
15
Avis public
14
Ligne directrice
11
Avis de sécurité
9
Étude
3
Norme
3
Fiche de renseignements
2
Vidéo
2
Infographic
1
Liste de vérification
1
Politique
1
Polycopié
1