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Transports Canada
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Recherche
Services aux Canadiens
1
Un atelier conjoint de renforcement des connaissances entre Transports Canada et Recherche et développement pour la défense du Canada
1
Rappels concernant les coussins gonflables Takata au Canada
1
Programme de contributions pour les services ferroviaires voyageurs
1
Loi sur le moratoire relatif aux pétroliers
1
Initiatives de transport propres de prochaine génération
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Rapport de mise en œuvre de la Politique d'interprétation de Transports Canada
1
Conseil de coopération en matière de réglementation (CCR) Canada – États-Unis plan de travail en lien avec les véhicules branchés
… Secteur
de
la
réglementation
Véhicules
branchés Sécurité des
véhicules
… des marchandises dangereuses Sécurité aérienne Résumé
de
clôture Le plan
de
travail 2016-2017 du Conseil
de
…
69.619
Élaboration de réglementation pour la sécurité et la sûreté maritimes
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(-) Services généraux
Lois et règlements
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Transparence
33
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Transports Canada au service des Canadiens
2
Transport maritime
76
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Dispositifs de consignation électronique
7
Technologies novatrices
4
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
3
Importer un véhicule
2
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Marchandises dangereuses
34
(-) Programmes
Programmes de financement
9
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Initiatives
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(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
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Marine
5
Examens législatifs
2
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2009
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Routier
41
Corporate
30
Maritime
25
Ferroviaire
21
TMD
7
Surface
4
Type de contenu
(-) Page
Publication
94
Sujet
2
Type
Consultations
28
Guides
25
Règlements
6
Documents d’information
2
E-binder
2
Page
2
Briefing binder
1
Discussion paper
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Type