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Affichage de 981 à 990 sur 1039 des éléments.
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Circulaire d'information de l'Aviation commerciale et d'affaires (CIACA) Nº 0146R
1
AUTORlSATION PERMETTANT DE FIXER UNE PLAQUE D'IDENTIFICATION SELON LE PARAGRAPHE 201.01 (2) DU REGLEMENT DE L'AVIATlON CANADIEN
1
Annulé - Exemption de l’application des paragraphes 602.97(2) et 602.98(1) et de l’article 602.99 du Règlement de l'aviation canadien
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Restrictions relatives à l’utilisation d’aéronefs lors des feux de forêt
1
A16-10 - Systèmes d’avertissement et d’alarme d’impact pour hélicoptères
1
Circulaire d'information (CI) N° 302-009
1
Circulaire consultative au manuel de navigabilité (AMA) Nº 563/1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
663
Publications
44
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Sécurité des drones
23
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
21
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
18
Navigabilité des aéronefs
17
Services aériens commerciaux
17
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
2
Services généraux
277
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
107
Conception
8
Sécurité maritime au Canada
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Certification des gens de mer
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
87
Programmes
64
Centre d’innovation
59
Marchandises dangereuses
57
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
44
Examens législatifs
30
Transport ferroviaire
25
Initiatives
16
Marine
12
Campagnes
11
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Infrastructure
1
Publications
1
Date
2024
152
(-) 2023
2022
109
(-) 2021
2020
461
2019
537
(-) 2018
2017
99
2016
91
2015
220
2014
79
2013
278
2012
119
2011
148
2010
852
2009
191
2008
59
2007
181
(-) 2006
2005
39
(-) 2004
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
871
Maritime
135
Surface
3
Corporate
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
97
Service
22
Sujet
10
Type
Guides
284
Éducation et sensibilisation
48
TSB Response
15
Licences
11
Alertes
9
CASA
4
Page
4
Règlements
3
Advisory Circular
2
Avis
2
Consultations
1
Demande de service
1
Description organisationnelle
1
Type