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Transports Canada
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Affichage de 301 à 310 sur 723 des éléments.
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Consultations
1
EXAMEN DE LA GOUVERNANCE DES PORTS
1
MESURES INCITATIVES ET SUBVENTIONS POUR L’ÉCOLOGISATION DES CHAÎNES D’APPROVISIONNEMENT DU TRANSPORT DES MARCHANDISES
1
TRANSPORT FERROVIAIRE DE MARCHANDISES AU CANADA LES INTERRELATIONS ENTRE LA CAPACITÉ, LA CONGESTION, L’OPTIMISATION DU SYSTÈME ET LES NIVEAUX DE SERVICECE QUE SERA LA PERFORMANCE DU RÉSEAU D’EXPÉDITEURS ET DE CHEMINS DE FER AU COURS DES 20 PROCHAINES A...
1
ANALYSE DES SANCTIONS ET DES RÉGIMES CONNEXES POUR LES INFRACTIONS DES SERVICES FERROVIAIRES À L’ÉCHELLE MONDIALE
1
MESURES POUR RÉDUIRE L’IMPACT DU SECTEUR DE L’AVIATION SUR LE CHANGEMENT CLIMATIQUE
1
Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 602.128(4)a) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN ET DE L'ALINÉA 3.5.1c) DU MANUEL D'EXPLOITATION TOUS TEMPS
1
EXEMPTION DES DISPOSITIONS DES ALINÉAS 801.01(2)a) ET 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN, DE L’ARTICLE 5.2 DE L’ALINÉA 3.3c), DES ALINÉAS 5.3c) ET d), 5.4c) ET d) AINSI QUE DES ALINÉAS 6.2g) ET h) DU CHAPITRE 2 DES NORMES D’ESPACEMENT DU CO...
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
364
Publications
36
Sécurité des drones
15
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
13
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
109
Consultations
63
Transparence
28
Transports Canada au service des Canadiens
9
Galerie de vidéos
5
Politiques
1
Transport maritime
127
Marchandises dangereuses
118
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Transport routier
53
Transport ferroviaire
32
Programmes
30
Initiatives
28
Campagnes
20
Marine
4
Date
2024
180
2023
239
(-) 2022
(-) 2021
2020
437
2019
581
2018
293
2017
100
(-) 2016
2015
330
2014
55
2013
103
2012
104
2011
127
2010
695
(-) 2009
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
(-) 2004
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
502
Corporate
94
Maritime
38
Ferroviaire
18
Routier
11
TMD
8
Surface
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
55
Sujet
5
Service
2
Type
Guides
94
Consultations
55
Éducation et sensibilisation
36
Alertes
11
Documents promotionnels
5
Licences
5
Page
4
Discussion paper
3
Documents d’information
3
Règlements
3
Advisory Circular
2
Avis
2
E-binder
2
Audit et évaluation
1
Briefing binder
1
CASA
1
Description du service
1
Funding
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Type