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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 25 des éléments.
Recherche
Déclaration d’engagement sur la sécurité aérienne
1
Modifications provisoires aux demandes de tolérance et de dérogation aux calendriers de maintenance des petits aéronefs privés en raison de la pandémie COVID-19
1
Projets financés par le Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière en 2020 à 2021
1
Modifications intérimaires aux procédures d’approbation et de demande de licence de TEA pendant la pandémie de COVID-19
1
Fonds d’aide pour les aéroports
1
Projets financés par le Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière en 2021 à 2022
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Sujets
Aviation
169
Centre reference
86
Publications
23
Sécurité des drones
11
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
91
Transport routier
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Transport maritime
31
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
12
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Autres systèmes d'aides à la conduite
11
(-) Programmes
Programmes de financement
5
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Transport ferroviaire
8
Marchandises dangereuses
6
Avertissements de collision
5
Campagnes
5
Aide au stationnement
3
Commande d'aide à la conduite
3
Intervention anticollision
3
Marine
2
Date
2024
18
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35
2022
37
(-) 2021
2020
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2019
32
2018
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2017
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2016
1
2015
3
2013
1
2012
12
2011
2
2010
47
Catégorie
Aviation
14
Corporate
3
Ferroviaire
2
Routier
2
Surface
2
Maritime
1
Type de contenu
Publication
28
(-) Page
Sujet
2
Type
Guides
6
Page
2
Avis
1
Éducation et sensibilisation
1
Type