Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 741 à 750 sur 1002 des éléments.
Recherche
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 602.128(4) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DU PARAGRAPHE 3.2.1 ET DE L’ALINÉA 3.4.2 D) DU Manuel d'exploitation tout temps (catégories II et III) (TP 1490)
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 704.115(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DE L’ALINÉA 724.115(31)a) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL - EXPLOITATION D’UN SERVICE AÉRIEN DE NAVETTE – AVIONS
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 421.35(5) DES NORMES DE DÉLIVRANCE DES LICENCES ET DE FORMATION DU PERSONNEL RELATIVES AUX PERMIS, LICENCES ET QUALIFICATIONS DES MEMBRES D’ÉQUIPAGE DE CONDUITE ET DE L’ARTICLE 401.35 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATIO...
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L’ARTICLE 5.2.8.7 DE LA PUBLICATION AÉRODROMES – NORMES ET PRATIQUES RECOMMANDÉES (TP 312F, 4e édition) PRISE EN VERTU DES SOUS-ALINÉAS 302.07(1)a)(i) et (ii) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATIONCANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 602.128(2)b) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES EXIGENCES DES ARTICLES 571.04, 571.08, DU PARAGRAPHE 571.10(1) ET DE L’ALINÉA 573.11(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 571.04 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 8.6.1.1 DE LA PUBLICATION AÉRODROMES - NORMES ET PRATIQUES RECOMMANDÉES (TP 312F, 4e édition) PRIS EN APPLICATION DES SOUS-ALINÉAS 302.07(1) a)(i) ET (ii) DU REGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 602.11(2) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
71
Page
72
Page
73
Page
74
Page courante
75
Page
76
Page
77
Page
78
Page
79
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
539
Publications
38
Services aériens commerciaux
29
Navigabilité des aéronefs
20
Sécurité des drones
19
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
12
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
109
Consultations
61
Transparence
53
Galerie de vidéos
4
Transports Canada au service des Canadiens
2
Régions
1
Transport maritime
127
Marchandises dangereuses
118
Transport routier
98
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
(-) Programmes
Programmes de financement
14
Programmes sans financement
8
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Transport ferroviaire
29
Initiatives
15
Infrastructure
13
Marine
9
Campagnes
6
Examens législatifs
5
Date
2024
187
2023
264
2022
156
(-) 2021
2020
442
(-) 2019
2018
322
2017
104
2016
117
2015
330
2014
55
2013
103
2012
104
2011
127
2010
695
(-) 2009
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
790
Corporate
85
Maritime
44
Ferroviaire
20
Routier
19
TMD
10
Surface
7
Type de contenu
(-) Page
Publication
63
Sujet
11
Service
1
Type
Guides
256
Alertes
164
Consultations
56
Éducation et sensibilisation
23
Licences
17
E-binder
15
Page
4
TSB Response
3
Documents d’information
2
Règlements
2
Avis
1
Briefing binder
1
Discussion paper
1
Documents promotionnels
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Type