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Transports Canada
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Recherche
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Bulletin opérationnel de sûreté maritime 2021-001
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Bulletin opérationnel de sûreté maritime – 2021-002
1
Aéroport de Churchill
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Sujets
Aviation
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Centre reference
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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Services aériens commerciaux
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(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
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Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
166
Transport maritime
80
Sécurité maritime
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Sécurité maritime au Canada
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Certification des gens de mer
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Permis et immatriculation des bâtiments
3
(-) Bulletins opérationnels de sûreté maritime
Navigation et conditions maritimes
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
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Marchandises dangereuses
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Transport routier
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Programmes
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Initiatives
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Transport ferroviaire
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Campagnes
12
Marine
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Publications
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Rapports d'évaluation
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Rapports financiers de Transports Canada
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Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
1
Plans ministériels
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Rapports de la vérification interne
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2022
1
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2020
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2019
3
2018
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Catégorie
Aviation
5
Maritime
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Type de contenu
(-) Page
Service
1
Type
Description du service
3
Guides
2
Type