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Transports Canada
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Affichage de 21 à 30 sur 32 des éléments.
Recherche
Déclaration d’engagement sur la sécurité aérienne
1
Modifications provisoires aux demandes de tolérance et de dérogation aux calendriers de maintenance des petits aéronefs privés en raison de la pandémie COVID-19
1
Modifications intérimaires aux procédures d’approbation et de demande de licence de TEA pendant la pandémie de COVID-19
1
Changements apportés au Règlement sur les passages à niveau
1
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Sujets
Aviation
882
Transport maritime
407
Services généraux
136
Transport routier
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Sécurité aérienne - Nouvelles
21
(-) Transport ferroviaire
Sécurité ferroviaire
6
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
12
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
8
Marchandises dangereuses
8
Programmes
8
Facteurs de rendement humain pour les travaux et la maintenance élémentaires
7
Campagnes
5
Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
4
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
3
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
(-) Marine
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
1
Date
2024
10
2023
13
2022
29
(-) 2021
2020
30
2019
29
2018
17
2017
6
2016
9
2015
4
2014
4
(-) 2013
2012
21
(-) 2010
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
16
Aviation
9
Corporate
2
Maritime
2
Surface
1
Type de contenu
Publication
71
(-) Page
Type
Guides
2
Page
2
Avis
1
Consultations
1
Éducation et sensibilisation
1
Type