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Affichage de 1 à 10 sur 10 des éléments.
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Annexe 1 : Guide d’évaluation et fiche de cotation d’un PGF
1
Introduction
1
Modèle no2
1
Requêtes en révision envoyées au Tribunal d’appel des transports du Canada (TATC) sur des questions de sécurité de ferroviaire
1
Injonction ministérielle et le Règlement relatif aux trains et itinéraires clés Tableau de comparaison
1
Consultations préliminaires sur les modifications proposées au Règlement de 2015 sur le système de gestion de la sécurité ferroviaire
1
Vents en milieu urbain : ce que les pilotes de drones doivent savoir
1
Sujets
Aviation
820
Services aériens commerciaux
509
Centre reference
155
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
Publications
31
Navigabilité des aéronefs
13
Sécurité des drones
11
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
6
(-) Conseils et bonnes pratiques pour les pilotes de drone
Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
1
Immatriculer votre drone
1
Licence de pilote de drone
1
Portail de gestion des drones
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
284
Services généraux
215
Transport routier
44
Marchandises dangereuses
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Transport ferroviaire
23
(-) Sécurité ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
7
Passages à niveau
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Publications
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Initiatives
13
Programmes
8
Campagnes
5
Marine
2
Date
(-) 2021
2020
1
2019
3
2018
3
2017
2
(-) 2016
2015
4
2014
2
2012
5
(-) 2010
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
9
Aviation
1
Type de contenu
Publication
14
(-) Page
Type
Consultations
1
Éducation et sensibilisation
1
Type