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Transports Canada
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Affichage de 1 à 9 sur 9 des éléments.
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Annexe 1 : Guide d’évaluation et fiche de cotation d’un PGF
1
Introduction
1
Requêtes en révision envoyées au Tribunal d’appel des transports du Canada (TATC) sur des questions de sécurité de ferroviaire
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
1
Évaluation des systèmes de gestion de la sécurité au sein de l’aviation civile
1
Résumé de l’évaluation - Évaluation des systèmes de gestion de la sécurité au sein de l’aviation civile - juillet 2019
1
Sujets
Aviation
1149
Transport maritime
327
Services généraux
214
Lois et règlements
95
Consultations
54
Transparence
49
Gestion et rapports ministériels
7
(-) Rapports d'évaluation
Loi visant à éviter la complicité dans les cas de mauvais traitements infligés par des entités étrangères
1
Rapports annuels sur les transports au Canada
1
Documents d’information : Transports Canada
5
TC ouvert
2
Politiques
3
Galerie de vidéos
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Régions
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
57
Transport routier
53
Marchandises dangereuses
29
Initiatives
25
Transport ferroviaire
23
(-) Sécurité ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
2
(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Publications
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marine
14
Programmes
14
Campagnes
10
Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
3
Fonds national des corridors commerciaux
2
Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
2
Programmes de bateaux abandonnés
1
Publications
1
Date
2023
3
2022
1
(-) 2021
(-) 2020
2019
3
2018
3
2017
2
2016
3
2015
4
2014
2
2012
5
(-) 2010
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
7
Aviation
2
Type de contenu
Publication
15
(-) Page
Type
Type