Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 71 à 80 sur 965 des éléments.
Recherche
Annexe C - LISTE DE VÉRIFICATIONS DE LA DOCUMENTATION ET TABLEAUX DES OUTILS DE TRAVAIL SERVANT AUX EXAMENS
1
3.1 Examen et approbation de la documentation
1
Définitions
1
Centre de référence de l’Aviation civile
1
2.4 Phase III : Mise en œuvre
1
Acronymes
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
4
Page
5
Page
6
Page
7
Page courante
8
Page
9
Page
10
Page
11
Page
12
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Services aériens commerciaux
510
Centre reference
164
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
53
Publications
33
Navigabilité des aéronefs
25
Sécurité des drones
16
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Immatriculation et location des aéronefs
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Transport maritime
277
Services généraux
203
Lois et règlements
115
(-) Consultations
Examen législatif de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Mise à jour des options de protection contre le vol pour les véhicules neufs au Canada
1
Parlons Code Polaire : Ajout de nouveaux types de navires au Règlement sur la sécurité de la navigation et la prévention de la pollution dans l’Arctique
1
Transparence
25
Emplois à Transports Canada
5
Galerie de vidéos
3
Régions
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Politiques
1
Transport routier
62
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Programmes
23
Marchandises dangereuses
20
Transport ferroviaire
18
Initiatives
14
Campagnes
12
Marine
7
Publications
2
Date
(-) 2024
2023
139
2022
127
(-) 2021
2020
402
2019
474
2018
257
2017
57
2016
35
2015
199
2014
44
2013
96
2012
84
2011
124
(-) 2010
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
887
Maritime
26
Ferroviaire
7
Corporate
6
Routier
5
TMD
3
Surface
1
Type de contenu
Publication
1070
(-) Page
Sujet
8
Service
2
Type
Guides
749
Consultations
35
Éducation et sensibilisation
23
Licences
13
Alertes
7
Description du service
3
Documents d’information
2
Page
2
Règlements
2
Advisory Circular
1
Avis
1
CASA
1
Contactez-nous
1
Discussion paper
1
Formulaires
1
Traité international
1
TSB Response
1
Type