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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 17 des éléments.
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Passages à niveau privés
1
APPENDICE 3 au RAPPORT DU COMITÉ D’ÉVALUATION OPÉRATIONNELLE BOMBARDIER BD-700-1A10 et BD-700-1A11 Global Express et Global 5000
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Annexe 1 : Guide d’évaluation et fiche de cotation d’un PGF
1
Introduction
1
Requêtes en révision envoyées au Tribunal d’appel des transports du Canada (TATC) sur des questions de sécurité de ferroviaire
1
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Sujets
Aviation
786
Services aériens commerciaux
504
Publications et documents d'orientation
322
Spécifications exploitation
140
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
28
Aviation commerciale et d'affaires
2
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
(-) Rapports évaluation opérationnelle
Santé et sécurité au travail
2
Transport de passagers
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Centre reference
133
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
51
Publications
31
Navigabilité des aéronefs
13
Sécurité des drones
10
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
(-) Sûreté aérienne
Transport maritime
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Services généraux
127
Transport routier
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
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Sécurité ferroviaire
6
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Initiatives
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Programmes
8
Marchandises dangereuses
7
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
7
2023
7
2022
15
(-) 2021
2020
12
2019
25
2018
13
2017
10
2016
9
2015
7
2014
4
2013
3
2012
39
2011
3
(-) 2010
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
13
Aviation
3
Surface
1
Type de contenu
Publication
62
(-) Page
Type
Guides
2
Type