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Affichage de 401 à 405 sur 405 des éléments.
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Consignation des réparations et des modifications majeures
1
Vous recommencerez bientôt à voyager en famille?
1
Devez-vous soumettre un rapport annuel de déclaration de renseignements?
1
Mise à jour des directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la covid-19* durant la pandémie – 24 décembre, 2021 - BSN No. : 21/2021
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
146
Services aériens commerciaux
50
Publications
25
Navigabilité des aéronefs
11
Sécurité des drones
10
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
158
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
82
Navigation dans l'Arctique
5
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Inspection et certification des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
44
Marchandises dangereuses
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Programmes
14
Initiatives
13
Transport ferroviaire
11
Campagnes
6
Marine
5
Examens législatifs
2
Date
2024
154
2023
154
2022
109
(-) 2021
2020
461
2019
536
2018
319
(-) 2017
2016
91
2015
220
2014
79
2013
278
2012
119
(-) 2011
2010
852
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
287
Maritime
93
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
213
Sujet
5
Service
1
Type
Guides
153
Éducation et sensibilisation
23
Alertes
5
Licences
3
Page
3
Règlements
2
Avis
1
Consultations
1
Description du service
1
Type