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Rapport final sur les leçons retenues de la planification d’intervention localisée
1
Dispenses
1
Partie II
1
35. Charges essentielles
1
10. Appareillage de commutation et de protection
1
Services du Bureau d’examen technique en matière maritime
1
Groupe 2: Normes de service pour l’inspection des cargaisons et du contrôle des navires par L'État du port
1
Règles de procédure pour le bureau d’examen technique en matière maritime concernant le traitement des demandes d’exemption ou de remplacement
1
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Sujets
Aviation
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Services généraux
166
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
111
Conception
7
Navigation dans l'Arctique
6
Accidents maritimes et enquêtes
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Marchandises dangereuses
56
Transport routier
55
(-) Transport ferroviaire
Accidents ferroviaires et enquêtes
20
Sécurité ferroviaire
8
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Programmes
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Examens législatifs
30
Initiatives
13
Marine
7
Campagnes
5
Infrastructure
1
Date
2024
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2020
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2017
48
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2011
24
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2009
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Catégorie
Maritime
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Ferroviaire
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Aviation
30
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1
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Sujet
2
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TSB Response
7
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