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Transports Canada
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Affichage de 1 à 5 sur 5 des éléments.
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Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Sanctions administratives pécuniaires relatives à la sécurité ferroviaire
1
Poursuites en vertu de la Loi sur la sécurité ferroviaire (LSF)
1
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
1
Les vaccins COVID-19 et les titulaires de certificats médicaux d'aviation
1
Sujets
Aviation
575
Centre reference
257
Services aériens commerciaux
66
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
62
Navigabilité des aéronefs
57
Publications
33
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
19
Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Sûreté aérienne
3
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
199
Transport maritime
169
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
57
Transport routier
53
Marchandises dangereuses
43
Transport ferroviaire
38
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
(-) Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
Passages à niveau
2
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Publications
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Initiatives
25
Marine
14
Programmes
14
Campagnes
11
Obtention d’une licence de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
4
2021
2
Statistiques annuelles
2
2023
1
2024
1
Publications
1
Date
2022
4
(-) 2021
2019
1
2018
3
2016
4
Catégorie
Ferroviaire
3
Aviation
1
Type de contenu
Publication
34
(-) Page
Type
Guides
1
Type