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Opérations simultanées d’un Système d’Aéronef Télépiloté (SATP) et d’autres types d’aéronefs à proximité - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2020-06
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COVID-19 : Orientation continue en matière de santé à l’intention des exploitants aériens et des membres d’équipage de l’aviation commerciale
1
Programme et bulletins des personnes autorisées
1
Sûreté aérienne - rapport mensuel de conformité à l'arrêté d’urgence
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 17 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 18 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 19 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 20 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 2 visant certaines exigences relatives à la formation (B-737-8 et autres aéronefs)
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Aviation
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Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
86
Circulaires d'information
43
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
20
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
4
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Avis de navigabilité
1
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
37
Sécurité des drones
15
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
12
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
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1
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Transport maritime
250
Services généraux
168
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Transport routier
55
Programmes
29
Initiatives
28
Marchandises dangereuses
27
Transport ferroviaire
25
Campagnes
20
Marine
4
Date
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2010
95
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191
2008
59
2007
181
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332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
186
Corporate
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
2
Type
Guides
47
Alertes
11
Advisory Circular
2
Avis
1
CASA
1
Description du service
1
Type