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Transports Canada
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Bouteilles à gaz et tubes
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Transports Canada et la Loi sur les frais de service
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Nouvelles du transport des marchandises dangereuses
1
Trousse de sensibilisation à la sécurité pour le public
1
Document d’expédition
1
Trousse de sensibilisation à la sécurité pour l'industrie
1
Indications de danger
1
Navigabilité Chapitre 525 Sous-chapitre E - Installation motrice - Généralités - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 551 - Équipement d’aéronef et installation - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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(-) Sécurité des drones
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
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Innovation et collaboration en matière de drones
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Licence de pilote de drone
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Immatriculer votre drone
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Obtenir un certificat de pilote de drone
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Portail de gestion des drones
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Services aériens commerciaux
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Navigabilité des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Sûreté aérienne
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Politiques
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Transports Canada au service des Canadiens
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Emplois à Transports Canada
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Publications
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Publications
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Maritime
31
TMD
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Routier
10
Ferroviaire
9
Surface
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
88
Sujet
3
Type
E-binder
61
Consultations
36
Guides
21
Éducation et sensibilisation
8
Page
3
Discussion paper
2
Documents d’information
2
Documents promotionnels
2
Rapport financier trimestriel
2
Règlements
2
Audit et évaluation
1
Base de référence concernant le fardeau administratif
1
Briefing binder
1
Bulletin
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Lois
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Matériel promotionnel - initiatives
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Recherche
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Type