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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 77 des éléments.
Recherche
Phase I
1
Guide de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
1
Balisage et éclairage des obstacles à la navigation aérienne
1
Modifications générales de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Catégorie maintenance par le propriétaire
1
Version PDF
1
Évaluation environnementale stratégique
1
Cadre réglementaire
1
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Sujets
Aviation
175
Centre reference
87
Publications
23
Sécurité des drones
11
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
4
Certification des aéronefs
1
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Aviation civile
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
102
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
55
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Marchandises dangereuses
21
Initiatives
13
Transport ferroviaire
12
Programmes
10
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
56
2023
57
2022
44
(-) 2021
2020
197
2019
117
2018
89
2017
52
2016
60
2015
25
(-) 2014
2013
184
2012
49
2011
27
2010
247
Catégorie
Maritime
58
Aviation
10
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
34
Sujet
1
Type
Guides
7
Consultations
1
Page
1
Type