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Affichage de 1 à 7 sur 7 des éléments.
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Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
1
Les vaccins COVID-19 et les titulaires de certificats médicaux d'aviation
1
Liste des examinateurs médicaux de l'aviation civile (MEACs) fournissant des consultations de télémédecine
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Exportateurs et receveurs : Soumettre un rapport annuel de déclaration de renseignements
1
Devez-vous soumettre un rapport annuel de déclaration de renseignements?
1
Sujets
Aviation
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Publications
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Services aériens commerciaux
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Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
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Transport maritime
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Sécurité maritime
69
Pollution marine et intervention environnementale
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
(-) Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
Formation et certification maritime
1
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Transport routier
56
Marchandises dangereuses
54
Programmes
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Initiatives
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Transport ferroviaire
26
Campagnes
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Marine
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Consultation publique sur le projet de construction de la voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
3
Rapports d'évaluation
3
Recherche sur les wagons-citernes
2
Examens législatifs
1
Infrastructures adaptées aux changements climatiques et l’adaptation aux phénomènes météorologiques extrêmes
1
Présenter une proposition de projet commémoratif
1
Rapports de la vérification interne
1
Recherche sur les interventions d’urgence
1
Date
(-) 2022
(-) 2021
2020
1
2019
1
2018
3
Catégorie
Aviation
4
Maritime
1
Type de contenu
(-) Page
Type
Guides
4
Type