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Transports Canada
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Affichage de 51 à 60 sur 392 des éléments.
Recherche
3. Évaluation par un examinateur d'officiers mécaniciens de SSMTC
1
5. Annexe A
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Règlement sur le transport des marchandises dangereuses
1
Transport maritime
1
Développement durable à Transports Canada
1
Sécurité des Opérations de Remorquage des Navires Privés d’énergie BSN No 06/2015
1
Voyages en eaux abritées – BSN No 03/2015 (amendement 2015-05-29)
1
FUMIGATION À BORD DES NAVIRES – BSN No 01/2015
1
Règlement sur les émissions atmosphériques produites par les bâtiments : Opérations de changement du mazout BSN No 04/2015
1
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Sujets
Aviation
327
Centre reference
132
Publications
23
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
8
Rapports évaluation opérationnelle
4
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Publications et documents d'orientation
2
Spécifications exploitation
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Sécurité des drones
10
Navigabilité des aéronefs
8
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
262
Consultations
29
Transparence
13
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
39
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Marchandises dangereuses
34
Initiatives
13
Transport ferroviaire
12
Programmes
8
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
Marine
2
Examens législatifs
1
Date
2024
141
2023
191
2022
122
(-) 2021
2020
216
2019
297
2018
134
2017
118
2016
151
(-) 2015
2014
46
2013
195
2012
92
2011
63
2010
728
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
273
Maritime
64
Corporate
21
Ferroviaire
8
Routier
6
TMD
5
Surface
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
36
Type
Guides
26
Consultations
25
Règlements
10
Page
3
Demande de service
2
Documents d’information
2
E-binder
2
Matériel promotionnel - campagnes
2
Briefing binder
1
Discussion paper
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Transition binder
1
Type