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Transports Canada
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Affichage de 41 à 50 sur 102 des éléments.
Recherche
Accroissement de la responsabilité et de l’indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Projets financés par le Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière en 2020 à 2021
1
Modifications intérimaires aux procédures d’approbation et de demande de licence de TEA pendant la pandémie de COVID-19
1
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Fonds d’aide pour les aéroports
1
Prix de la sécurité aérienne de Transports Canada : Admissibilité et critères
1
Prix de la sécurité aérienne de Transports Canada : Besoin d’aide?
1
Projets financés par le Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière en 2021 à 2022
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Sujets
Services généraux
246
Aviation
232
Transport maritime
127
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Marchandises dangereuses
62
Transport routier
54
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
8
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
7
Sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Publications
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
(-) Programmes
Programmes de financement
15
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
7
Normes de service applicables aux programmes de financement
1
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Programmes sans financement
1
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
22
L’initiative sur la sécurité aérienne
3
Plan de protection des océans
2
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
16
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
Marine
4
Date
2024
29
2023
37
(-) 2022
(-) 2021
2020
29
2019
44
2018
41
2017
9
(-) 2016
2015
4
2014
4
2013
3
2012
21
2011
1
2010
6
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
36
Aviation
26
Corporate
9
Maritime
7
Routier
2
Surface
2
Type de contenu
Publication
133
(-) Page
Service
5
Sujet
4
Type
Guides
7
Octroi de subventions et de contributions
7
Avis
3
Recherche
3
Consultations
2
Demande de service
2
Éducation et sensibilisation
2
Matériel promotionnel - campagnes
2
Page
2
TSB Response
1
Type