Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 91 à 100 sur 312 des éléments.
Recherche
Priorités en matière d’amélioration de la politique d’interprétation (2015-2017)
1
Énoncé de partenariat de réglementation relevant du Conseil Canada–États Unis de coopération en matière de réglementation entre Transports Canada et la Environmental Protection Agency des États Unis
1
EXAMEN DE LA LOI SUR LES TRANSPORTS AU CANADA : MESURES À PRENDRE POUR RÉDUIRE LES ÉMISSIONS DE GAZ À EFFET DE SERRE DES CHEMINS DE FER
1
L’UTILISATION DES APPLICATIONS DE COMMUNICATION SANS FIL POUR AMÉLIORER LA SÉCURITÉ ET L’EFFICIENCE DES TRANSPORTS
1
COMPARAISON ENTRE LES RÉSEAUX FERROVIAIRES DE TRANSPORT DE PASSAGERS À L’ÉCHELLE INTERNATIONALE
1
EXAMEN DE LA GOUVERNANCE DES PORTS
1
MESURES INCITATIVES ET SUBVENTIONS POUR L’ÉCOLOGISATION DES CHAÎNES D’APPROVISIONNEMENT DU TRANSPORT DES MARCHANDISES
1
TRANSPORT FERROVIAIRE DE MARCHANDISES AU CANADA LES INTERRELATIONS ENTRE LA CAPACITÉ, LA CONGESTION, L’OPTIMISATION DU SYSTÈME ET LES NIVEAUX DE SERVICECE QUE SERA LA PERFORMANCE DU RÉSEAU D’EXPÉDITEURS ET DE CHEMINS DE FER AU COURS DES 20 PROCHAINES A...
1
ANALYSE DES SANCTIONS ET DES RÉGIMES CONNEXES POUR LES INFRACTIONS DES SERVICES FERROVIAIRES À L’ÉCHELLE MONDIALE
1
MESURES POUR RÉDUIRE L’IMPACT DU SECTEUR DE L’AVIATION SUR LE CHANGEMENT CLIMATIQUE
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
6
Page
7
Page
8
Page
9
Page courante
10
Page
11
Page
12
Page
13
Page
14
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Services généraux
Lois et règlements
110
Transparence
106
Consultations
47
Galerie de vidéos
7
Politiques
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
Aviation
274
Transport maritime
129
Transport routier
75
Centre d’innovation
59
Marchandises dangereuses
58
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
44
Programmes
35
Transport ferroviaire
22
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
7
Sécurité ferroviaire
3
(-) Passages à niveau
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Publications
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Initiatives
16
Campagnes
11
Marine
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Publications
1
Date
2024
81
(-) 2023
2022
69
(-) 2021
2020
84
2019
181
2018
54
2017
63
(-) 2016
2015
224
2014
12
2013
9
2012
22
2011
5
2010
37
2009
2
0202
1
Catégorie
Corporate
120
Aviation
57
Maritime
35
Ferroviaire
14
Routier
11
TMD
10
Surface
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
59
Type
E-binder
61
Consultations
39
Guides
7
Éducation et sensibilisation
3
Page
3
Discussion paper
2
Documents d’information
2
Documents promotionnels
2
Rapport financier trimestriel
2
Règlements
2
Audit et évaluation
1
Base de référence concernant le fardeau administratif
1
Briefing binder
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Type