Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 294 des éléments.
Recherche
Personne responsable de la maintenance (PRM) - Guide d'étude et de référence
1
Liste de conditions spéciales de navigabilité (CSN) approuvées
1
Validation normalisée du certificat spécial de navigabilité - Expérimental aux fins de l'utilisation en espace aérien canadien d'un aéronef de construction amateur immatriculé aux états-Unis
1
01/04/2011 au 31/03/2012
1
Rapport de performance sur les niveaux de service : une initiative de mesure des normes de service!
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Rapports régionaux – Atlantique – Services sans frais – 2012-2013
1
01/04/2011 au 31/03/2012
1
Pagination
Page courante
1
Page
2
Page
3
Page
4
Page
5
Page
6
Page
7
Page
8
Page
9
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
500
Centre reference
268
Publications
38
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Services aériens commerciaux
21
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
19
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
5
Maintien de la navigabilité
5
Certification des aéronefs
2
Navigabilité des aéronefs de loisir
2
Maintenance et construction des aéronefs
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
16
Sécurité des drones
16
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
100
Consultations
78
Transparence
61
Transports Canada au service des Canadiens
9
Galerie de vidéos
8
Politiques
1
Transport maritime
191
Marchandises dangereuses
89
Transport routier
69
Programmes
64
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Transport ferroviaire
37
Examens législatifs
32
Initiatives
28
Campagnes
20
Marine
12
Infrastructure
1
Date
2024
79
2023
147
(-) 2022
(-) 2021
2020
134
2019
193
(-) 2018
(-) 2017
2016
87
2015
225
2014
11
2013
9
2012
24
2011
6
2010
43
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
116
Corporate
70
Maritime
48
Ferroviaire
16
Routier
13
TMD
9
Surface
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
9
Type
Consultations
67
Guides
38
Règlements
7
Documents promotionnels
6
Discussion paper
4
Documents d’information
3
E-binder
2
Page
2
Audit et évaluation
1
Base de référence concernant le fardeau administratif
1
Briefing binder
1
Éducation et sensibilisation
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Type