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Circulaire d'information (CI) N° 301-001
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Circulaire d'information (CI) No. 300-005
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Sujets
Aviation
378
Centre reference
132
(-) Circulaires d'information
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
31
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
15
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
7
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
5
Avis de navigabilité
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Circulaires d'information de l'Aviation générale
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
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Sécurité des drones
29
Navigabilité des aéronefs
28
Services aériens commerciaux
26
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
12
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
3
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
358
Transport maritime
155
Transport routier
88
Marchandises dangereuses
71
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
68
Programmes
62
Centre d’innovation
59
Initiatives
31
Campagnes
30
Transport ferroviaire
30
Marine
12
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
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Publications
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Date
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(-) 2022
(-) 2021
2020
11
2019
20
2018
124
(-) 2017
Catégorie
Aviation
48
Type de contenu
(-) Page
Type
Guides
41
Advisory Circular
4
Type