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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 83 des éléments.
Recherche
Guide de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Liste de distribution des MMEL et des suppléments de Transports Canada (STC) accompagnant une liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
1
Balisage et éclairage des obstacles à la navigation aérienne
1
Modifications générales de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Système des régimes de glaces pour la navigation dans l’Arctique (SRGNA)
1
Officiers de navigation dans les glaces
1
Fichier PDF
1
Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada (LMMC 2001)
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Sujets
Aviation
185
Centre reference
65
Publications
25
Services aériens commerciaux
17
Navigabilité des aéronefs
11
Accords et arrangements internationaux
4
Navigabilité des aéronefs de loisir
2
(-) Certification des aéronefs
Maintenance et construction des aéronefs
1
Maintien de la navigabilité
1
Sécurité des drones
11
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
3
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
154
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
58
Navigation dans l'Arctique
5
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Inspection et certification des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Marchandises dangereuses
34
Programmes
14
Initiatives
13
Transport ferroviaire
11
Campagnes
5
Marine
5
Examens législatifs
2
Date
2024
55
2023
45
2022
39
(-) 2021
2020
149
2019
109
2018
89
(-) 2017
2016
60
2015
24
2014
35
2013
184
2012
48
2011
26
2010
241
Catégorie
Maritime
68
Aviation
7
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
49
Sujet
1
Type
Guides
6
Consultations
1
Page
1
Type