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Liste des brevets de capacité, des certificats de formation et des autres documents équivalents acceptés à titre de preuve de compétence pour conduire une embarcation de plaisance
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Services du Programme de conformité des petits bâtiments
1
Services de conformité des fabricants et importateurs de petits bâtiments
1
Certification des gens de mer
1
Acceptation des aides à la flottabilité de niveau 70 homologués en vertu de la norme UL12402-5 en tant que vêtements de flottaison individuels
1
Groupe 4: Normes de service pour le Programme de protection des eaux navigables
1
Questions les plus fréquemment posées concernant la Certification et Formation
1
Organigramme et responsabilités de la Sécurité et sûreté maritime
1
Information archivée
1
Formulaires d’immatriculation des bâtiments
1
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Services généraux
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Transport maritime
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Bulletins de la sécurité des navires
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Conception
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Sécurité maritime au Canada
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
65
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Marchandises dangereuses
61
Programmes
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(-) Transport ferroviaire
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
7
Accidents ferroviaires et enquêtes
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
4
Sécurité ferroviaire
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Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Examens législatifs
30
Initiatives
28
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
16
Journée nationale de l’aviation – 23 février
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