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FAQ - Bâtiments à passagers
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Information pour les visiteurs
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Vitesse et naviguer avec les facultés affaiblies
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Programme de contrôle et d'inspection des petits bâtiments
1
Sécurité et sûreté maritimes
1
Pollution atmosphérique
1
Chargement/déchargement d’engrais au nitrate d’ammonium dans un port Canadien
1
Systèmes d'intervention environnementale
1
Respect, exemptions, appels : Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada
1
Substances liquides nocives et produits chimiques dangereux
1
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Services aériens commerciaux
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
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Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
2
Carnet de documents d’aviation
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Évaluation des compétences linguistiques en aviation
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Aviation civile
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Immatriculation et location des aéronefs
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Services généraux
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Sécurité maritime
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Conception
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Pollution marine et intervention environnementale
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Sécurité maritime au Canada
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Inspection et certification des bâtiments
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Ports, havres et mouillage
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Urgences maritimes
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Transport routier
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Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Programmes
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Transport ferroviaire
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Infrastructure
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Marine
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2010
194
Catégorie
Maritime
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Aviation
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Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
25
Service
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Type
Licences
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Consultations
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