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Transports Canada
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Affichage de 81 à 90 sur 398 des éléments.
Recherche
Navigabilité Chapitre 525 Appendice K
1
Sensibilisation accrue aux activités maritimes
1
Au sujet de Transports Canada
1
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
1
Publiés récemment dans la Gazette du Canada
1
Examen réglementaire ciblé de Transports Canada
1
Bagages enregistrés verrouillés
1
Instaurer un frais lié aux services de délivrance de certificats d’assurance maritime
1
Proposition de modernisation des frais : Cargaisons maritimes
1
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Sujets
Aviation
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Publications
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Services aériens commerciaux
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Accidents d'aviation et enquêtes
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(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
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Immatriculation et location des aéronefs
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(-) Services généraux
Lois et règlements
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Transparence
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Galerie de vidéos
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Transports Canada au service des Canadiens
2
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Se préparer à utiliser son embarcation
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Conception
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Pollution marine et intervention environnementale
4
Sécurité maritime au Canada
4
Acheter un bateau
3
Inspection et certification des bâtiments
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
1
Transport routier
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Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Programmes
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Transport ferroviaire
28
Initiatives
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Infrastructure
13
Marine
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Campagnes
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2012
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2011
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2010
231
2009
2
0202
1
Catégorie
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157
Aviation
103
Corporate
78
Routier
16
Ferroviaire
13
TMD
10
Surface
3
Type de contenu
(-) Page
Publication
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Service
1
Sujet
1
Type
Consultations
56
E-binder
15
Guides
10
Page
3
Documents d’information
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Règlements
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Briefing binder
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Discussion paper
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Documents promotionnels
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Lois
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Matériel promotionnel - initiatives
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