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Incursions sur piste
1
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Sorties de piste
1
Mesures visant à améliorer la Sécurité des pistes
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Séminaires de la médecine aéronautique civile
1
Décision provisoire concernant la défaillance de la pompe à vide du système d’assistance au freinage de camions Ford F-150
1
Dates limites d’utilisation des sièges d’auto pour enfant et des sièges d’appoint
1
Rappels concernant les coussins gonflables Takata au Canada
1
Trouver un fabricant de véhicules, de pneus ou de sièges d’auto pour enfant
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Sujets
Aviation
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Publications
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Services aériens commerciaux
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Navigabilité des aéronefs
20
Sécurité des drones
19
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
12
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Services généraux
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Transport maritime
127
Transport routier
98
(-) Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
Technologies d’aide à la conduite
26
Technologies novatrices
9
Dispositifs de consignation électronique
7
Importer un véhicule
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Conduire en toute sécurité
2
Sécurité des autobus scolaires
2
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
2
Sécurité des véhicules automobiles
2
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
2
Marchandises dangereuses
62
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Programmes
30
Transport ferroviaire
28
Initiatives
15
Infrastructure
13
Marine
9
Campagnes
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Examens législatifs
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Date
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3
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2020
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2018
14
Catégorie
Routier
29
Aviation
9
Type de contenu
Publication
135
(-) Page
Service
1
Type
Guides
6
Type