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Passages à niveau publics
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Passages à niveau privés
1
Incursions sur piste
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Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Sorties de piste
1
Mesures visant à améliorer la Sécurité des pistes
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Séminaires de la médecine aéronautique civile
1
Mesures visant à renforcer la sécurité ferroviaire et le transport des marchandises dangereuses
1
Fonds national des corridors commerciaux
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Sujets
Aviation
572
Centre reference
350
Publications
38
Services aériens commerciaux
29
Navigabilité des aéronefs
20
Sécurité des drones
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
12
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Services généraux
271
Transport maritime
127
Transport routier
98
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
75
Marchandises dangereuses
62
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Programmes
30
(-) Transport ferroviaire
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Passages à niveau
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Sécurité ferroviaire
3
Accidents ferroviaires et enquêtes
2
Publications
2
Initiatives
15
Infrastructure
13
Marine
9
Campagnes
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Examens législatifs
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Date
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2020
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(-) 2019
2018
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2017
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2015
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4
2013
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2012
21
2010
6
2009
1
Catégorie
Aviation
39
Ferroviaire
25
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
Publication
84
(-) Page
Sujet
3
Service
1
Type
Guides
7
Type